Déposée le 12 avril 1996 par la société PORTER BESSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PB PORTER BESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la société PORTER BESSON domicilié(e) Z.I. du Vert Galant, 2 rue Paul Appel, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 020 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.
La marque PB PORTER BESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORTER BESSON - Z.I. du Vert Galant, 2 rue Paul Appel, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 662020155
CABINET F. WAGRET - France
Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436278 - Publication au BOPI 2006-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; poinçons, matrices, porte-poinçons, porte-matrices
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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